{"id":1586,"date":"2022-05-20T10:37:28","date_gmt":"2022-05-20T08:37:28","guid":{"rendered":"https:\/\/masepic.com\/?page_id=1586"},"modified":"2022-06-06T21:03:11","modified_gmt":"2022-06-06T19:03:11","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/masepic.com\/en\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"
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Mentions L\u00e9gales et CGV<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Directeur\/ propri\u00e9taire du site<\/b><\/span><\/p>

Les directeurs et propri\u00e9taires de la publication du Site Web est la Famille PAGES Christian et Elodie, en qualit\u00e9 de G\u00e9rants de la soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU \u2013 Mas Epic, au capital de \u00a0397\u00a0282,14 \u20ac, inscrite au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de B\u00e9ziers, ayant pour num\u00e9ro de TVA intra-communautaire FR62402519300 dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Domaine de Bridau, 34\u00a0120 CASTENAU-DE-GUERS T\u00e9l:+33(0)646451784 \u2013 adresse \u00e9lectronique: \u00a0lemasepic@gmail.com<\/a><\/p>

R\u00e9alisateur\/ \u00c9diteur<\/b><\/span><\/p>

Le pr\u00e9sent site web est r\u00e9alis\u00e9 par l\u2019entreprise \u2018Toupy Studio\u2019.<\/p>

Pierre Despres EI – 3 rue neuve, 17490 Beauvais sur Matha France<\/p>

H\u00e9bergement du site<\/b><\/span><\/p>

Le site\u00a0https:\/\/www.masepic.com\/<\/a>\u00a0est accessible \u00e0 l\u2019adresse\u00a0est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9\u00a0OVH au capital de\u00a010\u00a0174\u00a0560,00 euros<\/p>

si\u00e8ge social: 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX<\/span>,\u00a0<\/span><\/span><\/p>

-SIREN\u00a0:\u00a0424761419<\/p>

RCS\u00a0Lille Metropole B 424\u00a0761\u00a0419\u00a0<\/span><\/p>

APE:\u00a0<\/span>Traitement de donn\u00e9es, h\u00e9bergement et activit\u00e9s connexes (6311Z)<\/p>

TVA:\u00a0FR2242761419\u00a0<\/p>

http:\/\/www.ovh.com.<\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/b><\/span><\/p>

L\u2019ensemble de ce site rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise sur le droit d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pos\u00e9 par l\u2019article L.111-1 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Il est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic. La totalit\u00e9 de son contenu \u2013 textes, logos, scripts, images, ic\u00f4nes\u2026 \u2013 est donc prot\u00e9g\u00e9e. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par t\u00e9l\u00e9chargement, email, ou tout autre support de communication) m\u00eame partielle (autre que celle pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L 122-5 du CPI) de ce contenu ne peut \u00eatre faite sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic. En naviguant sur ce site, l\u2019internaute s\u2019engage \u00e0 ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants \u00e0 l\u2019encontre du site ou de l\u2019\u00e9diteur (tels que l\u2019usurpation d\u2019identit\u00e9, d\u2019adresse ou la manipulation des identifiants \u00e9lectroniques). Les informations publi\u00e9es sur ce site n\u2019ont pas de caract\u00e8re contractuel.
La responsabilit\u00e9 de l\u2019EARL de Bridau – Mas Epic ne pourra \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019inexactitude ou d\u2019omission. Les liens externes utilis\u00e9s dans ce site ont tous fait l\u2019objet d\u2019une demande \u00e9crite d\u2019exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs \u00e9diteurs respectifs. Toute demande d\u2019autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9diteur : lemasepic@gmail.com<\/p>

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente<\/b><\/span><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions de vente sont conclues d’une part par la Soci\u00e9t\u00e9 EARL de Bridau, Mas Epic, au capital de 397\u00a0282,14 \u20ac, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Domaine de Bridau 34\u00a0120 CASTELNAU DE GUERS, immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Beziers sous le num\u00e9ro SIREN 402\u00a0519 300 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat via le site Internet www.masepic.com<\/span><\/a> de la soci\u00e9t\u00e9 EARL de Bridau d\u00e9nomm\u00e9e ci-apr\u00e8s \u00ab le Client \u00bb.<\/p>

Objet du contrat<\/b><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre l\u2019EARL de Bridau, Mas Epic, et le Client et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site marchand www.masepic.com, pour le consommateur. L\u2019acquisition d’un bien, d\u2019un produit ou d’un service \u00e0 travers le pr\u00e9sent site implique une acceptation sans r\u00e9serve par le client des pr\u00e9sentes conditions de vente.<\/p>

Informations l\u00e9gales<\/b><\/p>

L’abus d’alcool est dangereux pour la sant\u00e9. A consommer avec mod\u00e9ration.\u00a0<\/b><\/p>

L’ordonnance n\u00b0 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n\u00b0 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolis\u00e9es \u00e0 des personnes mineures et assimil\u00e9es. Par cons\u00e9quent, en remplissant votre Bon de Commande, vous reconnaissez avoir la capacit\u00e9 juridique de conclure le pr\u00e9sent contrat.\u00a0<\/p>

Conform\u00e9ment aux dispositions de la Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, le site www.masepic.com a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s. En application de la loi Informatique et Libert\u00e9, les informations qui vous sont demand\u00e9es sont indispensables au traitement de votre commande et sont destin\u00e9es aux services de l\u2019EARL de Bridau- Mas Epic.\u00a0<\/p>

Vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de suppression et de rectification relatifs \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles. Vous serez amen\u00e9 \u00e0 recevoir de la part de notre soci\u00e9t\u00e9 des mails de produits, services, \u00e9v\u00e9nements et newsletters\u2026Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous \u00e9crire en nous indiquant vos noms, pr\u00e9noms, adresse et demander \u00e0 ne plus recevoir de mail.\u00a0<\/p>

L’exercice de ce droit doit \u00eatre effectu\u00e9 aupr\u00e8s de :
– Par courrier \u00e0\u00a0:<\/p>

Mas Epic<\/p>

EARL de Bridau<\/p>

Domaine Haut Bridau<\/p>

34\u00a0530 MONTAGNAC<\/p>

– Par email \u00e0\u00a0lemasepic@gmail.com avec un justificatif de votre identit\u00e9.<\/p>

Responsable du traitement : Mme Elodie PAGES<\/p>

l\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic, collecte des donn\u00e9es personnelles concernant l’Acheteur ainsi que, le cas \u00e9ch\u00e9ant, celle du destinataire de la Commande. Les finalit\u00e9s, destinataires, dur\u00e9es de conservation et conditions dans lesquelles l\u2019EARL de BRIDAU \u2013 Mas Epic collecte et traite les donn\u00e9es personnelles sont pr\u00e9sent\u00e9es dans les CGU du site et la POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE du site , qui d\u00e9taille l\u2019ensemble des informations relatives au traitement des donn\u00e9es personnelles ainsi que les droits des personnes concern\u00e9es en lien avec ces traitements.\u00a0\u00a0<\/p>

Caract\u00e9ristiques des articles propos\u00e9s \u00e0 la vente<\/b><\/p>

Les articles propos\u00e9s sont ceux qui figurent dans le catalogue publi\u00e9 dans le site de www.masepic.com. Ces articles sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles. Chaque fiche technique des produits sont disponibles sur le site www.masepic.com<\/span><\/a>. Les photographies du catalogue sont les plus fid\u00e8les possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l\u2019article propos\u00e9.<\/p>

Zone g\u00e9ographique<\/b><\/p>

La vente en ligne des articles pr\u00e9sent\u00e9s dans le site est r\u00e9serv\u00e9e aux acheteurs qui r\u00e9sident en France m\u00e9tropolitaine. Pour l\u2019envoi de vin dans un autre pays il vous faudra contacter le num\u00e9ro suivant 06 46 45 17 84.<\/p>

Tarifs<\/b><\/p>

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des articles. L\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de traitement des commandes. Les prix sont valables uniquement pour la France m\u00e9tropolitaine.\u00a0<\/p>

Les frais de port, les taxes douani\u00e8res et formalit\u00e9s sont \u00e0 la charge exclusive des clients.<\/p>

Utilisation des cookies<\/b><\/p>

L\u2019EARL de Bridau- Mas Epic, a recours \u00e0 l\u2019utilisation de cookies notamment afin de reconna\u00eetre le client lors de sa connexion avec le site www.masepic.com ainsi qu\u2019\u00e0 des fins fonctionnelles et analytiques et pour am\u00e9liorer ses services. Les cookies sont de petits fichiers stock\u00e9s sur l\u2019ordinateur du client par son navigateur lorsqu\u2019il visite un site internet.<\/p>

Commandes<\/b><\/p>

Le client passe commande sur le site Internet https:\/\/www.masepic.com. Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
– Choix des articles et ajout au panier
– Validation du contenu du panier\u00a0
– Identification sur le site Internet et inscription sur la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonn\u00e9es demand\u00e9es
– Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
– Validation du paiement<\/p>

Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.<\/p>

Le client pourra \u00e0 tout moment visualiser lors du processus de commande le d\u00e9tail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d\u2019\u00e9ventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.<\/p>

L\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic, se r\u00e9serve la propri\u00e9t\u00e9 des articles jusqu\u2019au r\u00e8glement complet de la commande, c’est-\u00e0-dire \u00e0 l\u2019encaissement du prix de la commande par l\u2019EARL de Bridau. \u2013 Mas Epic.<\/p>

L\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic,\u00a0 <\/span>se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande qui \u00e9manerait d\u2019un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou un client qui n\u2019aurait pas la capacit\u00e9 de contracter. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles \u00e0 la vente.<\/p>

L\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic,\u00a0 <\/span>s\u2019engage \u00e0 honorer les commandes re\u00e7ues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.<\/p>

Modalit\u00e9s de paiement<\/b><\/p>

Le r\u00e8glement des achats s\u2019effectue via l\u2019un des moyens suivants, \u00e0 la convenance du Client :<\/p>

Carte bancaire : les paiements par carte bancaire sont s\u00e9curis\u00e9s par un syst\u00e8me de paiement en ligne aux normes SSL. De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors de votre achat en ligne, ne sont ni stock\u00e9es, ni visible sur internet. L\u2019EARL de Brida \u2013 Mas Epic vous certifie la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es. Seules les cartes bancaires pr\u00e9sentant le sigle CB, VISA, MASTERCARD sont accept\u00e9es.<\/p>

PayPal : les donn\u00e9es confidentielles (le num\u00e9ro de carte bancaire \u00e0 16 chiffres, la date d\u2019expiration et le cryptogramme visuel) sont directement transmises crypt\u00e9es aux plateformes de paiement concern\u00e9es sans transiter sur les supports physiques du serveur de l\u2019EARL de BRIDAU- Mas Epic. Lorsque la commande est valid\u00e9e, la demande de paiement est rout\u00e9e en temps r\u00e9el sur le gestionnaire de t\u00e9l\u00e9paiement s\u00e9curis\u00e9. Celui-ci adresse une demande d\u2019autorisation au r\u00e9seau carte bancaire. Le gestionnaire de t\u00e9l\u00e9paiement d\u00e9livre un certificat \u00e9lectronique.<\/p>

S\u00e9curisation des moyens de paiement<\/b><\/p>

La s\u00e9curit\u00e9 des paiements est assur\u00e9e par les services de paiement s\u00e9curis\u00e9 PayPal et Stripe. Les plateformes PayPal et Stripe ne communiquent aucune information financi\u00e8re du Client \u00e0 l\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic. Les donn\u00e9es confidentielles sont saisies et transmises crypt\u00e9es sur les serveurs de PayPal ou de Stripe<\/p>

Click & Collect<\/b><\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 EARL de Bridau \u2013 Mas Epic \u00e0 mis en place un syst\u00e8me de click & collect pour les personnes qui souhaite venir r\u00e9cup\u00e9rer les commandes directement au domaine. Dans le cas de l\u2019utilisation de ce syst\u00e8me, la soci\u00e9t\u00e9 EARL de Bridau \u2013 Mas Epic, \u00e0 r\u00e9ception de la commande prend Rendez-vous avec le client par t\u00e9l\u00e9phone pour convenir d\u2019un jour et d\u2019une heure afin de r\u00e9cup\u00e9rer la commande. Le client ne doit pas prendre l\u2019initiative de venir sur le domaine sans avoir au pr\u00e9alable convenu d\u2019un rendez vous avec la soci\u00e9t\u00e9 EARL de Bridau \u2013 Mas Epic. La soci\u00e9t\u00e9 EARL de Bridau \u2013 Mas Epic ne sera pas tenu responsable si le client sans prendre de rendez vous, se pr\u00e9sente sur le domaine et que personne n\u2019est pr\u00e9sent pour lui donner sa commande.<\/p>

Contr\u00f4le des commandes<\/b>
Compte tenu de la recrudescence des fraudes r\u00e9pertori\u00e9es dans le cadre du commerce en ligne et afin de s\u00e9curiser les paiements, pour toute commande pass\u00e9e par un client sur le site masepic.com, la soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU\u2013 Mas Epic,\u00a0 <\/span>proc\u00e8dera \u00e0 un contr\u00f4le des \u00e9l\u00e9ments de la commande avant livraison.<\/p>

Dans le cadre de ce contr\u00f4le, la soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU\u2013 Mas Epic,\u00a0 <\/span>se r\u00e9servera le droit, compte tenu de la destination, du montant, de la raret\u00e9 ou encore du type de produits command\u00e9s, d\u2019exiger du client un justificatif d\u2019identit\u00e9 et un justificatif de domicile ou un extrait Kbis pour les personnes morales.\u00a0<\/p>

En cas de refus expr\u00e8s ou tacite du client de fournir les justificatifs demand\u00e9s ou en cas de justificatifs non-conformes, la soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU \u2013 Mas Epic,\u00a0 <\/span>proc\u00e8dera \u00e0 l\u2019annulation de la transaction et au remboursement sur le compte bancaire du client. Le refus tacite \u00e9tant l\u2019absence de r\u00e9ponse du client pendant un d\u00e9lai de 15 jours suivant la demande de justificatifs.<\/p>

Frais de transport<\/b><\/p>

Les frais de livraison constituent un calcul qui tien compte de la grosseur, la quantit\u00e9, le poids du\/des colis, la marge du transporteur, les frais de gestions des commandes et un pourcentage qui s\u2019applique \u00e0 la hausse\/baisse des cours du carburant. Ce co\u00fbt peut donc r\u00e9guli\u00e8rement \u00eatre variable et peut \u00eatre diff\u00e9rent en fonction des r\u00e9gions et des transporteurs.<\/p>

Exp\u00e9dition et d\u00e9lais de livraison<\/b><\/p>

Les d\u00e9lais de livraison sont g\u00e9n\u00e9ralement ceux indiqu\u00e9s par le transporteur (prestataire de service) de l\u2019ordre de 7 jours ouvr\u00e9s. Dans les jours non ouvr\u00e9s sont inclus les samedis, dimanches et jours f\u00e9ri\u00e9s, ainsi que les jours o\u00f9 le transport routier est interdit.<\/p>

Le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 15 jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la date d\u2019exp\u00e9dition de la commande pour signaler la non r\u00e9ception et demander la r\u00e9solution de la vente et le remboursement des articles. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, aucune r\u00e9solution de la vente ne sera accept\u00e9e.
Le client est tenu de v\u00e9rifier le bon \u00e9tat des articles livr\u00e9s. Toute anomalie constat\u00e9e (article manquant, colis endommag\u00e9, article cass\u00e9\u2026) devra obligatoirement \u00eatre indiqu\u00e9e sur le bordereau du transporteur et informer dans les 3 jours, la soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU \u2013 Mas Epic, suivant la r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse suivante lemasepic@gmail.com<\/span><\/a>. Une preuve sera demand\u00e9e (photos).<\/p>

Circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9<\/b>
Nous ne pouvons \u00eatre tenus responsables des pertes, dommages, erreurs ou d\u00e9faut de livraison d’un envoi d\u00e8s lors qu’il serait \u00e9tabli l’existence de circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9. Par \u00ab\u00a0circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9\u00a0\u00bb, il faut entendre notamment :
– les cas fortuits ou de force majeure, \u00e0 savoir notamment : tremblements de terre, cyclones, temp\u00eates, inondations, guerres, accidents routiers, de train et d’avions, embargos…
– tous d\u00e9fauts ou particularit\u00e9s li\u00e9s \u00e0 la nature de l’envoi quand bien m\u00eame il aurait \u00e9t\u00e9 connu de nous au moment de notre acceptation,
– tout acte, carence ou n\u00e9gligence de tout tiers, par exemple : le destinataire, tout tiers int\u00e9ress\u00e9, tout employ\u00e9 des douanes ou de toute autre administration, les services postaux, tout transporteur ou autre tiers \u00e0 qui l’envoi serait confi\u00e9 par notre prestataire de transport, pour desservir des secteurs non desservis directement par lui-m\u00eame, et ce, quand bien m\u00eame l’exp\u00e9diteur n’aurait pas demand\u00e9 ou \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 du recours \u00e0 un tiers.<\/p>

Dommages indirects<\/b><\/p>

La Soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU \u2013 Mas Epic, ne sera pas tenu au remboursement des dommages indirects que le client viendrait \u00e0 invoquer. Ces dommages indirects et pertes s’entendent notamment par toute perte de revenus, de b\u00e9n\u00e9fices, d’int\u00e9r\u00eats ou de march\u00e9s et toute perte li\u00e9e \u00e0 l’impossibilit\u00e9 d’utiliser tout ou une partie de l’envoi.<\/p>

Casse au cours de l’exp\u00e9dition<\/b><\/p>

Si un colis arrive chez le destinataire endommag\u00e9 (casse de la ou les bouteilles), le destinataire doit refuser le colis. Le transporteur se chargera d’informer\u00a0la soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU\u2013 Mas Epic,. A r\u00e9ception de cette information et seulement dans ces conditions, la soci\u00e9t\u00e9 EARL de BRIDAU\u2013 Mas Epic, s’engage \u00e0 r\u00e9exp\u00e9dier au destinataire un colis identique. En aucun cas le client ne pourra exiger le remboursement du produit et du forfait de livraison. Aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre jug\u00e9e recevable si le client a accept\u00e9 sans r\u00e9serve ses colis lors de la livraison.<\/p>

D\u00e9lai de R\u00e9tractation : \u00e9change ou retour<\/b><\/p>

Les Clients, personnes physiques non professionnelles, b\u00e9n\u00e9ficient d’un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de quatorze jours \u00e0 compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit \u00e0 l\u2019EARL de Bridau \u2013 Mas Epic pour \u00e9change ou remboursement sans p\u00e9nalit\u00e9. Le Client sera rembours\u00e9 int\u00e9gralement dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard 14 jours apr\u00e8s la date \u00e0 laquelle il a exerc\u00e9 son droit de r\u00e9tractation.<\/p>

Pour exercer le droit de r\u00e9tractation, vous devez nous notifier :<\/p>